La juridiction en temps de crise

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La juridiction en temps de crise

Vous trouverez dans le document joint un petit travail qui est l'étude d'une question épineuse mais non pas insoluble : celle de la validité des absolutions données sans juridiction régulière dans la présente crise de l'Église.

C'est un sujet important, non seulment en raison des conséquences pratiques qu'on devine aisément, mais aussi en raison des principes mis en œuvre. Car de la vérité et de la droiture de ces principes dépendent aussi les solutions de nombreuses autres questions. Elles ne sont pas évoquées dans cette brève étude, mais on peut les deviner en filigrane.

Que la sainte Vierge Marie nous donne la grâce d'une fidélité rigoureuse, intelligente et enamourée à la sainte Église catholique.

Abbé Belmont

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Juridiction pour les confessions

en temps de crise

Abbé Hervé Belmont

La juridiction est nécessaire pour les confessions ou, plus exactement, elle est nécessaire pour la validité de l’absolution sacramentelle : voilà une affirmation aussi bien dogmatique que canonique de l’Église catholique. Il n’y a aucun moyen de mettre en doute qu’on se trouve en présence d’une vérité qui relève de la foi catholique.

Citation :

C’est premièrement une affirmation dogmatique : « Quoniam igitur natura et ratio judicii illud exposcit, ut sententia in subditos dumtaxat feratur, persuasum semper in Ecclesia Dei fuit et verissimum esse Synodus hæc confirmat, nullius momenti absolutionem eam esse debere, quam sacerdos in eum profert, in quem ordinariam aut subdelegatam non habet jurisdictionem
— Mais, comme il est de l’ordre et de l’essence de tout jugement, que nul ne prononce de sentence que sur ceux qui lui sont soumis ; l’Église de Dieu a toujours été persuadée et le saint Concile confirme encore la même vérité, qu’une absolution doit être nulle, qui est prononcée par un prêtre sur une personne sur laquelle il n’a point de juridiction ordinaire ou subdéléguée » Session xiv, Décret de la Pénitence et de l’Extrême-Onction, c. 7. Denzinger 903.

Citation :

C’est aussi une affirmation canonique : « Præter potestatem ordinis, ad validam peccatorum absolutionem requiritur in ministro potestas jurisdictionis, sive ordinaria sive delegata, in poenitentem
— En dehors du pouvoir d’ordre, pour l’absolution valide des péchés, il faut chez le ministre un pouvoir de juridiction, ordinaire ou délégué, sur le pénitent » Canon 872.

La juridiction est une notion analogique, qui recouvre des réalités très différentes. Dans le cas de la confession, juridiction signifie assignation de sujets dans l’ordre judiciaire. Le pouvoir d’absoudre est un pouvoir de jugement – de jugement absolutoire – qui ne peut s’exercer qu’à l’égard de sujets qui ont été assignés, par l’autorité légitime, à celui qui doit juger. Dans l’ordre naturel et civil déjà, il est partout stipulé et universellement reçu qu’un juge ne peut pas exercer sa fonction judiciaire en dehors du territoire de sa juridiction et en dehors des sessions régulièrement établies. S’il est en villégiature par exemple, il ne peut rendre aucune sentence : les gens du cru ne sont pas ses « justiciables » et il ne siège pas dans un tribunal légitimement érigé. Il n’est qu’un vacancier parmi d’autres.

Cette analogie avec l’ordre naturel est éloquente et entraîne l’adhésion de l’esprit parce qu’elle rend évidente la nécessité de la juridiction. Mais elle est aussi l’occasion de mettre en lumière un point extrêmement important.

Dans l’ordre naturel, la juridiction est constitutive du pouvoir judiciaire. Le juge est un homme que rien ne distingue des autres, qui est constitué juge par le fait qu’on lui accorde une juridiction de cette nature. Sans cette juridiction, il n’est rien.

Le prêtre a lui aussi un pouvoir judiciaire, mais ce pouvoir n’est pas constitué par la juridiction. Il est constitué dans son essence par le caractère sacramentel reçu à l’ordination et conditionné dans son exercice par la juridiction 1. L’absence de juridiction n’enlève pas le pouvoir judiciaire du prêtre mais elle l’empêche de s’exercer.

Pour cette raison, la juridiction nécessaire pour confesser s’apparente à une loi restrictive : on ne peut absoudre que sur tel territoire, ou que pendant telle période, ou que tel groupe de personnes, ou que telle catégorie de péchés.

Citation :

1 J’avais déjà eu l’occasion de mettre en oeuvre ce point de doctrine dans le numéro 6 des Cahiers de Cassiciacum (1981), page 9 :

« Nous admettons parfaitement que dans la situation d’anarchie (au sens propre) où nous nous trouvons, il y a suppléance divine en faveur des fidèles en ce qui concerne le pouvoir de Sanctification de l’Église.

« Mais, semble-t-il, trois facteurs sont nécessaires pour l’existence d’une telle suppléance (hormis celles expressément prévues par le Droit) :

– la nécessité générale, et non un cas particulier ;
– l’impossibilité du recours à l’Autorité. C’est l’Autorité qui est juge des actes sacramentels que nous devons accomplir ; une défaillance accidentelle de l’Autorité ne peut donner place à une suppléance. Si la défaillance est essentielle et habituelle, c’est l’existence même de l’Autorité qui est mise en cause ;
– un fondement réel dans celui qui doit agir en vertu d’une suppléance. Un tel fondement ne peut être que le caractère imprimé par le sacrement de l’Ordre.

« C’est parce que le prêtre catholique possède ce Caractère sacerdotal que Notre Seigneur Jésus-Christ et l’Église suppléent pour la mise en oeuvre de ce Caractère dont l’exercice normal est empêché pour le plus grand dommage des âmes.

« Sont donc exclus les actes de pure juridiction (dispenser d’un empêchement de Mariage, accorder une indulgence) qui ne sont pas la mise en oeuvre du Caractère sacramentel, et les actes dont le prêtre n’est que le ministre extraordinaire (confirmer, donner les ordres mineurs).

« Dans le cas du Sacrement de Pénitence, la suppléance ne donne pas de juridiction, mais le Christ et l’Église suppléent au défaut de juridiction dans chaque absolution, parce que le prêtre est, par son Caractère sacerdotal, métaphysiquement ordonné à donner une telle absolution.

La juridiction normalement nécessaire ne donne pas au prêtre le pouvoir de confesser, elle lui donne un sujet sur lequel exercer son pouvoir.

[Note. Voir, par exemple, Journet, L’Église du Verbe Incarné, I. La Hiérarchie apostolique, chapitre v. Pour l’édition de 1941, Excursus iii, p. 191 ; pour l’édition de 1955, Excursus iv, p. 217.] »

Cette parenté avec les lois restrictives rend compte [techniquement] du fait que l’Église
supplée « facilement » au défaut de juridiction : erreur commune, juridiction douteuse, certains dépassements involontaires de juridiction, article de la mort et danger de mort

(canons 209 et 882 (2), que l’Église interprète (3) et laisse interpréter (4) avec largeur).

Citation :

2 Canon 209 : « In errore communi aut in dubio positivo et probabili sive juris sive facti, jurisdictionem supplet Ecclesia pro foro tum externo tum interno — En cas d’erreur commune ou de doute positif et probable, sur un point de droit ou de fait, l’Église supplée la juridiction pour le for tant externe qu’interne. »

Canon 882 : « In periculo mortis omnes sacerdotes, licet ad confessiones non approbati, valide et licite absolvunt quoslibet poenitentes a quibusvis peccatis aut censuris, quantumvis reservatis et notoriis, etiamsi præsens sit sacerdos approbatus, salvo præscripto can. 884, 2252 — En péril de mort, tout prêtre, même non approuvé pour les confessions, absout validement et licitement n’importe quel pénitent de tout péché ou censure, même réservée ou notoire, quand bien même un prêtre approuvé serait présent, les prescriptions des canons 884 et 2252 demeurant sauves. »

3 Par exemple, la Sacrée Pénitencerie (18 mars 1912 et 29 mai 1915 – AAS 1915, p. 282) affirme que tout soldat mobilisé en temps de guerre peut être considéré comme étant dans un état équivalent à ceux qui sont en danger de mort et peut en conséquence être absous par tout prêtre qu’il rencontre. Par exemple encore, la Commission
d’interprétation du code a répondu (26 mars 1952 – AAS 1952 p. 496) que ce canon 209 s’applique au prêtre qui assiste à un mariage. Le cas du mariage est radicalement différent de la Pénitence, parce que le prêtre n’y est pas ministre. Mais cette référence montre que la tendance du Saint-Siège est très nettement à l’élargissement de ce canon 209.

4 En ce qui concerne le canon 209, voir l’article fort large de A. Bride dans la Revue de Droit canonique (septembre 1953 pp. 278-296 et mars 1954 pp. 3-49) à propos de l’erreur commune. Capello, De Poenitentia nn. 339-350 (ed. 1953), va dans le même sens. … /…Pour ce qui concerne le canon 882, on trouve des textes d’auteurs admettant une application large de la suppléance en danger de mort chez Coronata (Institutiones Juris Canonici, IV n. 1760) et dans un article de Gomez (De Censuris in genere, Canones 2241-2234, Angelicum, 1955). Coronata et Gomez affirment la suppléance simplement en tout cas où le pénitent se trouve dans un cas où il n’aura pas de confesseur [ayant la juridiction habituelle] après, et Gomez affirme qu’il suffit que cette condition soit remplie même de façon douteuse, car le doute en question suffirait pour bénéficier du canon 209.

à suivre...

Article de feu le père Coomaraswamy sur la juridiction

http://www.phpbbserver.com/micael/viewtopic.php?t=3296&mforum=micael